« Un pour tous, et tous pour un ! » La célèbre devise des Trois Mousquetaires pourrait être celle des intervenants de chantier au sujet des échafaudages. Par obligation contractuelle et par souci d'efficacité et de simplicité, ces équipements de travail en hauteur sont en effet généralement partagés et utilisés, simultanément ou successivement, par plusieurs corps d'état au cours d'un chantier. Cette mutualisation n'est pas sans conséquence pour l'entreprise qui met à disposition son échafaudage de pied : juridiquement, elle en reste responsable tout au long du chantier... Elle peut toutefois transférer une partie de sa responsabilité aux autres utilisateurs si elle signe avec eux une convention de mise à disposition.
Ce document formalisé présente un double intérêt. Il permet, d'une part, à l'entreprise qui met à disposition l'équipement de donner le droit aux utilisateurs de s'en servir - à condition que ces derniers en respectent les règles d'utilisation. Et, d'autre part, de responsabiliser et d'identifier chacun des utilisateurs successifs en cas de besoin - modification de l'échafaudage, dégradation d'éléments, vol, etc.
Le transfert partiel de responsabilité est effectif sous réserve de l'application de plusieurs conditions. Ainsi, l'utilisateur doit notamment, au moment de la mise à disposition de l'échafaudage et avant sa mise en service, vérifier l'adéquation à son besoin et l'inventaire du matériel. Il est tenu ensuite, avant chacune de ses utilisations, de procéder à une vérification journalière, au cours de laquelle il devra signaler toute modification de la structure liée à l'environnement (conséquences d'orages, de tempêtes, etc.), à la malveillance ou à une mauvaise utilisation.
Les vérifications périodiques obligatoires (avant mise en service, journalière et trimestrielle), régies par l'arrêté de 2004, sont souvent vécues par les entreprises comme des contraintes, alors qu'elles représentent en réalité une véritable protection : en cas d'incident ou de modification non autorisée causés par un autre utilisateur, elles permettent de désengager la responsabilité des utilisateurs précédents, en particulier vis-à-vis des assurances. Au contraire, un utilisateur qui n'aurait pas suivi rigoureusement le processus de vérification pourrait être tenu responsable d'un incident survenu par la suite du fait d'un autre utilisateur, aucune « preuve » formalisée ne pouvant venir étayer son argumentation. À noter que lorsque l'échafaudage est utilisé par plusieurs entreprises, les vérifications avant mise ou remise en service et trimestrielles peuvent être mutualisées. La convention de mise à disposition rappelle en annexe, sans caractère contractuel, les règles et les bonnes pratiques pour l'utilisation en sécurité de l'échafaudage. Les obligations en matière de formation du personnel au travail en hauteur sont également rappelées.
En plus de clarifier les rôles et les responsabilités de chacun des utilisateurs successifs, ce modèle de convention contribue ainsi à améliorer la prévention et la sécurité sur le chantier. En toute harmonie.
En savoir plus
Modèle de convention disponible sur demande auprès du SFECE-FFB (Syndicat français de l'échafaudage, du coffrage et de l'étaiement),tél. : 01 40 55 13 00, www.echafaudage-coffrage-etaiement.org
