RT 2012 : les étapes incontournables lors de la conception
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Cahier des charges technique ou CCTP
Le cahier des charges technique (souvent nommé « le CCTP ») est rédigé par le maître d’ouvrage ou le maître d’œuvre.
Il retranscrit les exigences thermiques issues de l’étude thermique dans les pièces de marchés : performances thermiques des isolants, dimensionnement des équipements et caractéristiques spécifiques à respecter.
Les exigences en termes de perméabilité à l’air y sont également précisées.
Le maître d’ouvrage doit veiller à ce que ce cahier des charges soit le plus clair et précis possible et décrive bien le traitement des interfaces entre les lots, ainsi que les éventuels tests intermédiaires de perméabilité à l’air.
Les travaux réalisés par l’artisan ou l’entreprise de bâtiment doivent strictement respecter les critères, en termes de type, caractéristiques et performances, définis dans le cahier des charges du projet. Si des variantes sont autorisées, l’étude thermique devra être mise à jour. A noter : cette mise à jour peut être à la charge de l’entreprise qui la propose.
La réponse d’un artisan ou d’une entreprise de travaux à un appel à consultation doit comprendre une offre commerciale (chiffrage des travaux) et technique.
Cette offre, qui doit nécessairement être en cohérence avec le cahier des charges du maître d’ouvrage ou son représentant (maître d’œuvre), se présente souvent sous la forme d’un mémoire technique.
Le mémoire technique a pour objectif de donner au maître d’ouvrage toutes les indications techniques et organisationnelles utiles lui permettant d’apprécier la capacité d’une entreprise à satisfaire les besoins pour l’exécution des travaux.
Des trames de mémoires techniques sont disponibles auprès de votre fédération départementale.
Le mémoire technique intègre désormais dans la majorité des cas une notice environnementale qui décrit les dispositions mise en œuvre par l’entreprise pour réduire ses impacts sur l’environnement.
Attention, il peut arriver que les prescriptions du cahier des charges soient incohérentes avec l’étude thermique ou incompatibles avec les règles de l’art. L’entreprise de travaux a tout intérêt à lire l’étude thermique et à vérifier la cohérence avec le cahier des charges et les règles de l’art. Il doit avertir par écrit le maître d’ouvrage en cas de manquement ou constatation d’incohérence ou d’incompatibilité. La responsabilité sera partagée si aucune remarque n’est formulée par l’entreprise. L’entreprise de travaux peut proposer des variantes techniques si elles sont autorisées dans les conditions générales du marché. Toute variante nécessite de mettre à jour de l’étude thermique et reste généralement à la charge de l’entreprise.
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