Les réparations qui consistent à remplacer un élément défectueux ou usé par une pièce de rechange, identique ou équivalente à la pièce d’origine, n’engendrent logiquement pas l’enregistrement d’une nouvelle déclaration de conformité.
Si la performance initiale d’un produit est modifiée, dans les limites de l’utilisation prévue, de l’éventail de performances et de maintenance prévu à l’origine lors de la phase de conception, parce que les pièces de rechange utilisées pour réparer ce produit sont plus performantes du fait des progrès technologiques, le produit ne doit pas non plus être considéré comme nouveau au regard de la législation d’harmonisation de l’UE. En revanche, le remplacement de certains composants susceptibles d’altérer la sécurité et/ou les performances d’un produit relève de la modification substantielle, au sens du règlement « Machines(2) » et implique de refaire une évaluation de conformité.
En résumé, il existe trois cas de figure :
- évolution du fabricant de la pièce : l’équivalence technique de la nouvelle version de la pièce doit être formellement reconnue par la documentation ;
- équivalent technique : le mainteneur doit s’assurer que les performances et la sécurité ne sont pas dégradées ;
- amélioration de produit : une analyse de risques plus poussée peut être nécessaire.
Dans le cas, par exemple, du remplacement de cellules ou autre dispositif de sécurité sur une porte ou un portail, pour ne pas être considéré comme une modification substantielle de la machine, le produit de remplacement doit être conforme à l’EN 12978 et avoir au moins le même niveau de sécurité selon l’EN ISO 13849-1. Il doit également être destiné à l’utilisation sur le produit en question, et avoir au moins les mêmes performances que les pièces remplacées. Une analyse de risques doit confirmer le respect de l’ensemble des conditions.
Dans le cas du remplacement d’un kit complet (moteur + éléments de sécurité), l’analyse de risques doit être réalisée. Si le kit en question a les mêmes caractéristiques que le kit remplacé, le changement doit être noté dans le carnet de maintenance. Il faut également appliquer le principe de cascading et vérifier que le fournisseur du kit l’a bien testé sur un portail qui a les mêmes caractéristiques. Dans tous les autres cas, il s’agit d’une modification de machine.