Règles et recommandations professionnelles

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    {467CE3AB-D982-4D55-A4ED-158DCBED64B5}

    Comprendre la réglementation ICPE pour les métiers du bois

    UMB-FFB
    9:3317/07/2023
    L'UMB vous fait un point sur la réglementation ICPE qui s'applique pour les métiers du bois concernés. 
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    Quelles Règles professionnelles sont considérées en techniques courantes par les assureurs ?

    FFB Nationale
    13:3401/03/2024
    La « Publication semestrielle de la C2P » recense les Règles et Recommandations professionnelles du bâtiment acceptées par la C2P, considérées comme techniques courantes par les assureurs. Quelles sont-elles et où peut-on se les procurer ?
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    {E5CCD994-F5BC-48AD-AAAB-D13A6AD8E02B}

    Tout savoir sur les Règles professionnelles dans le bâtiment

    FFB Nationale
    15:3809/08/2022
    Les Règles professionnelles sont des textes rédigés par les organismes professionnels du bâtiment soucieux de formaliser le cadre de leurs métiers. A leur demande, ces Règles peuvent être étudiées par la C2P sur l’aspect de la sinistralité. Si elles sont acceptées par cette instance, elles sont alors considérées en techniques courantes par les assureurs. Explications.
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    DTPTiS : Publication des règles professionnelles

    UMGO
    13:3201/07/2022
    Les règles professionnelles relatives à la conception, au dimensionnement et à la mise en œuvre des Dispositifs de Traitement de Ponts Thermiques in Situ (DTPTiS) sont accessibles, en téléchargement, en bas de page.
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    Dérogations aux règles de construction : le permis de faire est en place

    FFB Nationale
    11:0024/04/2019
    On connaît maintenant les règles auxquelles il est possible de déroger par le biais d'un permis de faire (dit aussi permis de déroger ou permis d'expérimenter) en proposant des solutions techniques et architecturales innovantes, et les démarches à suivre.
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    Les règles de l'art s'adaptent aux réglementations

    FFB Nationale
    11:0008/09/2016
    Reconnues par les assurances comme des techniques courantes, les recommandations professionnelles issues des programmes RAGE et Pacte sont déjà utilisées à large échelle par les entreprises avec l'objectif d'être intégrées peu à peu aux NF DTU lors de leur révision ou de leur création.