Réglementation Amiante - Plomb - Silice

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    {D12E0AE1-BD6B-4510-A508-8042E661BE59}

    Comment trouver une entreprise certifiée amiante ?

    GNA
    8:2628/09/2023
    Faire appel à une entreprise certifiée amiante peut s’avérer nécessaire en cas de sous-traitance ou de recours à une installation fixe de traitement des déchets d’amiante. Voici comment la trouver en quelques clics !
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    Amiante : quels travaux relèvent des sous-sections 3 et 4 ?

    GNA
    12:0712/01/2024
    Comment savoir si des travaux en présence d’amiante relèvent de la sous-section 3 ou de la sous-section 4 ? Explication et tour d’horizon des questions les plus fréquentes.
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    L’obligation de repérage des matériaux amiantés dans les bâtiments

    GNA
    9:2012/01/2024
    Si vous intervenez dans un bâtiment dont le permis de construire a été délivré avant 1997, le propriétaire ou maître d’ouvrage est dans l’obligation de vous fournir un repérage amiante avant travaux.
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    Plan de retrait amiante : que contient-il et à qui doit-on le transmettre ?

    GNA
    9:1012/01/2024
    Le plan de démolition, de retrait et d’encapsulage (PDRE) de matériaux contenant de l'amiante permet aux entreprises certifiées pour des travaux en sous-section 3 de planifier la prévention des risques sur le chantier. De quoi s’agit-il et que contient-il ? Comment le transmettre ?
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    Exemple de notice de poste pour les salariés exposés à l’amiante

    GNA
    15:2215/10/2021
    Exemple de notice ou fiche de poste à établir par l’employeur pour tout salarié exposé à l’amiante lors de travaux.
  • Modèle de document
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    Mode opératoire pour les travaux en sous-section 4

    GNA
    10:0009/02/2024
    Dans le cas de travaux relevant de la sous-section 4, le chef d’entreprise doit, en fonction de son évaluation des risques, établir un mode opératoire pour chaque processus. Que doit-il contenir et comment le rédiger ? Réponse ci-dessous.
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    Réglementation amiante : mesures d'empoussièrement et VLEP

    GNA
    12:5112/01/2024
    Que les travaux relèvent de la sous-section 3 ou de la sous-section 4, la réglementation amiante prévoit la réalisation de mesures d’empoussièrement, ainsi que le respect de la Valeur Limite d’Exposition Professionnelle (VLEP). Détails et explications.
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    L’évaluation du risque amiante à intégrer au document unique

    GNA
    15:0612/01/2024
    Que les travaux relèvent de la sous-section 3 ou de la sous-section 4, il est impératif d’intégrer le risque amiante dans le document unique en recensant le niveau d’empoussièrement de chaque processus de travail et les moyens de protection mis en place.
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    Travaux d'amiante en sous-section 3 : l'essentiel à savoir

    GNA
    15:0012/01/2024
    11 points importants à connaître lorsque vous réalisez des travaux de retrait ou d'encapsulage d'amiante ou de matériaux en contenant, y compris en démolition.
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    Travaux d'amiante en sous-section 4 : l'essentiel à savoir

    GNA
    13:5612/01/2024
    10 points importants à connaître lorsque vous réalisez des interventions sur des matériaux, des équipements ou des matériels susceptibles de provoquer l’émission de fibres d’amiante.
  • Autour des métiers
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    Les poussière alvéolaires de silice cristalline désormais inscrites comme cancérogènes

    FFB Nationale
    12:3301/09/2021
    Depuis le 1er janvier 2021, les travaux exposant aux poussières de silice cristalline alvéolaire s’ajoutent à la liste des substances, mélanges et procédés considérés comme cancérogènes au sens du Code du travail. Les effets de ces poussières sur la santé peuvent être graves et engendrer notamment des bronchites chroniques, des fibroses pulmonaires irréversibles, voire des cancers.
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  • Autour des métiers
    Dossier
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    Recherche d’amiante avant travaux : demander un repérage complet et à jour à ses clients

    GNA
    11:0003/09/2020
    Face aux risques sanitaires que représente l’amiante, différentes obligations de repérage de sa présence dans les bâtiments ont été instaurées de manière progressive à partir de 1997, date de son interdiction de fabrication, de commercialisation et d’utilisation en France. Depuis l’été 2019, une nouvelle réglementation1 est venue enrichir cet arsenal. Elle définit les conditions, les modalités, la formalisation et la traçabilité du repérage de l’amiante dans les immeubles dont le permis de construire a été délivré avant le 1er janvier 1997.
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    Amiante dans les immeubles bâtis : les modalités de repérage avant travaux sont fixées

    FFB Nationale
    11:0027/11/2019
    L'arrêté relatif au repérage de l'amiante avant certaines opérations réalisées dans les immeubles bâtis1 s'applique aux marchés lancés depuis le 19 juillet 2019. Il précise, pour les immeubles, équipements, matériels ou articles construits ou fabriqués avant 1997, la nature du repérage avant travaux à la charge du maître de l'ouvrage.
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    Travaux sur des matériaux contenant de l'amiante : pas d'intervention sans formation !

    FFB Nationale
    11:0024/04/2019
    Si l'usage de l'amiante est interdit depuis 1997, on peut tout de même en trouver dans les constructions réalisées avant cette date. Le maître de l'ouvrage doit informer les entreprises du danger à l'aide du repérage avant travaux, mais il existe toujours un risque de découverte fortuite d'amiante en cours de chantier. Pour vous aider à faire face à ces situations, voici un rappel des formations nécessaires et des outils disponibles.
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