Réglementation de la construction

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    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Amiante - Plomb - Silice|undefined
    {5EC0208C-E605-4BF1-875B-938D374BC562}

    Mode opératoire pour les travaux d'amiante en sous-section 4 : modèle de trame

    GNA
    10:0023/09/2024
    Dans le cas de travaux d'amiante relevant de la sous-section 4, le chef d’entreprise doit, en fonction de son évaluation des risques, établir un mode opératoire pour chaque processus. Comment rédiger ce mode opératoire ? A qui doit-on le transmettre ? Réponses ci-dessous avec une trame personnalisable à télécharger.
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    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation thermique et environnementale|undefined
    {7C28A7A6-6CD9-40AF-A8FB-88376CE8A5F7}

    Protections solaires - Un rôle clé dans l’application de la RE2020

    Groupement ACTIBAIE
    10:0305/09/2024
    Étant donné leur impact positif sur la qualité de l’enveloppe, les consommations d’énergie et, par-dessus tout, sur le confort d’été, les protections solaires sont des alliées dans l’application de la RE 2020, qui doivent retenir toute l’attention des bureaux d’études, maîtres d’ouvrage et constructeurs de maisons individuelles.
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    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Amiante - Plomb - Silice|undefined
    {D12E0AE1-BD6B-4510-A508-8042E661BE59}

    Comment trouver une entreprise certifiée amiante ?

    GNA
    8:2628/09/2023
    Faire appel à une entreprise certifiée amiante peut s’avérer nécessaire en cas de sous-traitance ou de recours à une installation fixe de traitement des déchets d’amiante. Voici comment la trouver en quelques clics !
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    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation thermique et environnementale|undefined
    {E77BC673-7DB0-41EC-8137-96DAD38C6BF2}

    Les obligations d’économies d’énergie dans les bâtiments tertiaires

    FFB Nationale
    8:2522/08/2023
    La réglementation impose aux propriétaires et locataires, via le « décret tertiaire », une réduction progressive de la consommation d’énergie dans les bâtiments tertiaires, qu’ils soient publics ou privés. Les entreprises de bâtiment sont concernées pour leurs propres locaux et pour les travaux de rénovation ou d’optimisation énergétique que cela va engendrer. Bâtiments et activités assujettis, objectifs à atteindre, déclaration annuelle des consommations, aides financières possibles : voici l’essentiel à savoir pour comprendre vos obligations et passer à l’action !
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    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation acoustique|undefined
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    Exigences acoustiques pour les maisons neuves

    FFB Nationale
    19:5103/08/2023
    Une partie de la réglementation acoustique relative aux bâtiments d’habitation neufs est applicable aux maisons neuves, avec des variations selon qu’elles soient individuelles ou accolées en bande. Explications.
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    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation acoustique|undefined
    {E7E35638-8C15-44AA-9316-26F0F1EB04AB}

    Acoustique : cas des bâtiments sans réglementation spécifique

    FFB Nationale
    14:1903/08/2023
    Les crèches, les bureaux, les locaux de travail, les établissements de sport ou encore les résidences de tourisme ne font pas l'objet d'une réglementation acoustique spécifique. Cependant certains textes de portée plus générale peuvent leur être appliqués.
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    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation acoustique|undefined
    {D599BCDE-E8E6-4F15-A542-AF9835468655}

    Réglementation acoustique pour les locaux diffusant de la musique amplifiée

    FFB Nationale
    14:1203/08/2023
    Visant à la fois la protection du public et celle du voisinage, cette réglementation concerne aussi bien les discothèques, que les restaurants ou les salles municipales. Elle peut avoir un impact direct sur les travaux à mettre en œuvre, c’est pourquoi, il est important de la connaître.
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    Réglementation acoustique pour les bâtiments existants

    FFB Nationale
    14:0303/08/2023
    A l'instar de l'obligation d'embarquer l'isolation thermique du bâtiment en cas de gros travaux de rénovation, la loi de transition énergétique a créé une obligation visant à améliorer l'isolation acoustique des bâtiments situés dans des zones particulièrement exposées au bruit. En quoi consiste cette obligation ?
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    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation acoustique|undefined
    {3A3442AD-E2DB-41FC-83BF-9DD523153627}

    Réglementation acoustique pour les bâtiments neufs autres que d'habitation

    FFB Nationale
    13:5203/08/2023
    La réglementation acoustique ne concerne pas que les logements : les écoles, les hôpitaux ou encore les hôtels sont également soumis à des exigences spécifiques. A quels textes réglementaires devez-vous vous référer ?
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    Exigences acoustiques pour les logements collectifs neufs

    FFB Nationale
    13:3003/08/2023
    Retrouvez le détail des exigences réglementaires acoustiques en vigueur pour les bâtiments collectifs d’habitation neufs : isolement aux bruits aériens, isolement aux bruits de choc, bruit des équipement, réverbération des locaux et attestation acoustique.
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    Principes de la réglementation acoustique pour les bâtiments d'habitation neufs

    FFB Nationale
    13:2203/08/2023
    Le confort acoustique est un élément important de la qualité de vie dans un logement. Afin de limiter l’exposition des personnes au bruit, différentes réglementations existent dans le domaine de l’acoustique des bâtiments d’habitation dont certaines s’adressent directement aux maîtres d’ouvrage.
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    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Risques naturels et technologiques|undefined
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    Quelles préventions contre les termites ?

    UMB-FFB
    7:5217/07/2023
    Vous vous demandez comment prévenir ces insectes xylophages que sont les termites ? L’UMB a préparé une fiche technique pour répondre à vos questions !
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    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Risques naturels et technologiques|undefined
    {FB5323B6-EAAF-465E-B9D4-DD3A8088A436}

    Ce qu'il faut faire en cas de mérule

    UMB-FFB
    8:4530/06/2023
    Cette fiche technique vous présente les mesures à prendre si vous suspectez ou apprenez la présence de mérules dans l'habitation d'un client. Découvrez sans plus attendre cette fiche que l'UMB a préparée pour vous !
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    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation thermique et environnementale|undefined
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    Quels sont les deux indicateurs carbone de la RE2020 ?

    FFB Nationale
    14:5922/05/2023
    L’un des défis majeurs des prochaines années est d’amorcer une transition progressive vers des constructions bas carbone. Avec la RE2020, l’empreinte carbone de chaque bâtiment neuf est désormais calculée grâce à deux nouveaux indicateurs réglementaires que sont l’Ic construction et l’Ic énergie. Quel est la méthode de calcul de ces indicateurs et les seuils à ne pas dépasser ? Quels sont les impacts sur la conception et les modes constructifs ?
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    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation thermique et environnementale|undefined
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    Quels sont les attestations et contrôles réglementaires de la RE2020 ?

    FFB Nationale
    12:4909/05/2023
    La  réglementation environnementale RE2020 prévoit des contrôles réglementaires à différentes étapes d'un projet de construction neuve. Deux attestations doivent être fournies, la première au moment du dépôt du permis de construire et la seconde à l’achèvement des travaux. Deux contrôles de mise en œuvre doivent, par ailleurs, être réalisés : le test de perméabilité à l’air et le contrôle des systèmes de ventilation.
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    RE 2020 : confort d’été et indicateur DH

    FFB Nationale
    14:3805/05/2023
    Le réchauffement climatique va intensifier et augmenter le nombre d’épisodes caniculaires. Pour y faire face, la conception des bâtiments doit garantir un confort aux occupants en période estivale. La RE2020 apporte une évolution importante à ce sujet en introduisant l’indicateur DH. De quoi s’agit-il ? Quels sont les seuils de conformité de cet indicateur et les principaux impacts sur la conception et les modes constructifs ? Toutes les réponses dans notre dossier.
  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation thermique et environnementale|undefined
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    Quels sont les trois indicateurs de performance énergétique de la RE2020 ?

    FFB Nationale
    13:5605/05/2023
    Rendre les bâtiments plus performants sur le plan énergétique est l’un des objectifs de la réglementation environnementale 2020 dite RE2020. Pour évaluer les performances énergétiques d’un bâtiment, trois indicateurs sont exigés : Bbio, Cep et Cep,nr.
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    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Risques naturels et technologiques|undefined
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    Réglementation ICPE : quelles activités du bâtiment sont concernées ?

    FFB Nationale
    12:3612/04/2023
    Les installations classées pour la protection de l’environnement sont soumises à une règlementation spécifique. Certaines activités du bâtiment, comme le stockage de matières inflammables, de déchets ou les ateliers de travail du bois ou du métal, sont classées ICPE. Vos installations sont-elles concernées ? Quelles sont les formalités à accomplir pour respecter la réglementation ? Ce dossier vous expliquera l’essentiel de ce qu’il y a à savoir !
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  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation thermique et environnementale|undefined
    {D2190AEE-3F93-4D51-8A8B-C079D3B76221}

    RE2020 applicable aux constructions temporaires, petites constructions et extensions

    FFB Nationale
    9:3316/01/2023
    Des exigences alternatives aux exigences générales de la RE2020 peuvent être appliquées pour les petites constructions et les extensions, ainsi que pour les constructions temporaires. Quelles sont les constructions concernées et les principales exigences ? Réponse ci-dessous.
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  • Autour des métiers
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Sécurité incendie|undefined
    {01802E6B-6A8C-4510-BB2E-A5FAAED0B464}

    Sécurité incendie : des règles allégées au menu des restaurants de standing

    FFB Nationale
    9:0815/12/2022
    Depuis février dernier, les restaurants peuvent choisir de déclarer une densité de personnes dans les zones de restauration égale à la moitié de celle qui leur était imposée jusqu’ici. Avec ce changement, de nombreux établissements pourraient passer de la catégorie 4 à la catégorie 5, en particulier les restaurants de luxe. À la clé : des dispositions constructives moins contraignantes et la suppression des commissions de sécurité.
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  • Autour des métiers
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Accessibilité handicapés|undefined
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    Accessibilité : les 10 conseils du professionnel

    FFB Nationale
    12:4715/09/2022
    La réglementation sur l’accessibilité des bâtiments évolue régulièrement et il peut être difficile de s’y retrouver. Le point avec Alain Chapuis, mandataire des sujets accessibilité et silver économie à la FFB, sur dix cas couramment rencontrés par les professionnels.
  • Aménagement - Finitions
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Accessibilité handicapés|undefined
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    Douche sans ressaut : éviter les désordres

    UNECPCSFE
    8:5423/06/2022
    Depuis le 1er juillet 2021, tous les logements collectifs neufs et maisons construits par une personne morale pour un investissement locatif ou réalisés en Véfa doivent être équipés d’une douche à l’italienne, en application de l’arrêté du 11 septembre 2020 dit « douche zéro ressaut ». Cette nouvelle disposition doit être mise en œuvre avec vigilance pour prévenir la sinistralité.
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  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Risques naturels et technologiques|undefined
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    Prévenir le risque inondation

    FFB Nationale
    8:5016/06/2022
    Face aux risques naturels engendrés par le changement climatique, et en particulier face au risque inondation, vous pouvez, en tant qu’entreprise de bâtiment, mobiliser votre savoir-faire au service de la prévention dans l’habitat existant et être force de proposition pour la construction neuve. Quels sont les enjeux et comment pouvez-vous agir ?
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  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Risques naturels et technologiques|undefined
    {715365C4-1D70-4706-8A6A-C3F0590F6045}

    Prévenir le risque argile : obligations et dispositions constructives

    FFB Nationale
    15:1802/05/2022
    Le retrait-gonflement des argiles est un risque géologique potentiellement très dommageable pour le bâti. Depuis le 1er octobre 2020, le loi ELAN a introduit certaines obligations en zones à risque argile moyen ou fort, avant la vente de terrains à bâtir et la construction de maisons individuelles. Quelles sont ces zones à risque ? Quelles sont vos obligations et les principales dispositions constructives à retenir ?
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  • Gros œuvre - Structure
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Risques naturels et technologiques|undefined
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    Maisons individuelles : des nouvelles règles parasismiques

    UMGO
    14:0124/03/2022
    Applicable pour les permis de construire déposés à compter du 2 avril 2022, le « Guide de construction parasismique des maisons individuelles – DHUP CPMI-EC8 zones 3 et 4 » fixe des nouvelles règles simplifiées qui permettent de satisfaire aux exigences de l’Eurocode 8.
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    La RE2020, de la théorie à la pratique

    FFB Nationale
    9:3520/12/2021
    Dans ce 6ème et dernier épisode de notre web-série « Réunion de chantier », rendez-vous en Auvergne chez un constructeur de maisons individuelles pour passer de la théorie à la pratique. Rencontre avec Sandrine Nguyen, responsable du Bureau d’études chez Tradimaisons.
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    Quelles sont les grandes étapes d'un projet RE2020 ?

    FFB Nationale
    14:2316/12/2021
    De la conception aux contrôles, en passant par la mise en œuvre, ce 5ème épisode de « Réunion de chantier » vous récapitule les grandes phases et grands intervenants d’un projet RE2020. Pour respecter la nouvelle réglementation environnementale, la phase de conception est primordiale.
  • Dossier
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    Le confort d'été, l'un des grands objectifs de la RE2020

    FFB Nationale
    9:4110/12/2021
    Améliorer le bâti pour mieux supporter les périodes de chaleur et les canicules, c’est un des objectifs de la RE2020. Indicateurs, exigences, nouveautés : on fait le point sur le sujet dans ce 4ème épisode de notre web-série "Réunion de chantier".
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    La réduction des émissions carbone au cœur de la RE2020

    FFB Nationale
    14:5602/12/2021
    Construire des bâtiments performants, c’est aussi tenir compte de leur empreinte carbone. La décarbonation est ainsi l’un des objectifs majeurs de la RE2020 applicable aux constructions neuves. Mais c’est quoi au juste la décarbonation ? On vous dit tout dans le 3ème épisode de notre web-série "Réunion de chantier" !
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    RE2020 : focus sur la performance énergétique

    FFB Nationale
    8:0430/11/2021
    Rendre les constructions plus performantes sur le plan énergétique, c’est l’un des grands objectifs de la RE2020, avec des bâtiments qui consomment moins d’énergie et valorisent les énergies renouvelables. C’est parti pour plus d’explications dans l'épisode 2 de notre web-série "Réunion de chantier" !
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    Les enjeux de la RE2020 dans le bâtiment expliqués en 3 mn chrono

    FFB Nationale
    9:3826/11/2021
    La nouvelle réglementation environnementale s’appliquera pour les bâtiments neufs à partir du 1er janvier 2022. En quoi consiste-t-elle ? Quels sont les bâtiments concernés et les grandes évolutions par rapport à la RT2012 ? Réponse en vidéo dans le premier épisode de notre web-série « Réunion de chantier ».
  • Dossier
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    Quelle est la réglementation sur le radon en France ?

    FFB Nationale
    11:2008/11/2021
    Qu'est que le radon ? Où en trouve-t-on ? Pourquoi s'en préoccuper ? Que dit la réglementation ? Retrouvez dans ce dossier toutes les réponses à vos questions sur ce gaz radioactif.
  • Dossier
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    Amiante : quels travaux relèvent des sous-sections 3 et 4 ?

    GNA
    12:0712/01/2024
    Comment savoir si des travaux en présence d’amiante relèvent de la sous-section 3 ou de la sous-section 4 ? Explication et tour d’horizon des questions les plus fréquentes.
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    L’obligation de repérage des matériaux amiantés dans les bâtiments

    GNA
    9:2012/01/2024
    Si vous intervenez dans un bâtiment dont le permis de construire a été délivré avant 1997, le propriétaire ou maître d’ouvrage est dans l’obligation de vous fournir un repérage amiante avant travaux.
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    Plan de retrait amiante : que contient-il et à qui doit-on le transmettre ?

    GNA
    9:1012/01/2024
    Le plan de démolition, de retrait et d’encapsulage (PDRE) de matériaux contenant de l'amiante permet aux entreprises certifiées pour des travaux en sous-section 3 de planifier la prévention des risques sur le chantier. De quoi s’agit-il et que contient-il ? Comment le transmettre ?
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    L'obligation d'isolation lors de rénovations importantes

    FFB Nationale
    7:1619/10/2021
    Depuis le 1er janvier 2017, il est obligatoire d’embarquer des travaux d’isolation thermique en cas de travaux de rénovation importants. Dans quels cas ? Y-a-t-il des dérogations ? Quel est votre responsabilité en tant que professionnel du bâtiment ? On vous dit tout !
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    Exemple de notice de poste pour les salariés exposés à l’amiante

    GNA
    15:2215/10/2021
    Exemple de notice ou fiche de poste à établir par l’employeur pour tout salarié exposé à l’amiante lors de travaux.
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    Réglementation amiante : mesures d'empoussièrement et VLEP

    GNA
    12:5112/01/2024
    Que les travaux relèvent de la sous-section 3 ou de la sous-section 4, la réglementation amiante prévoit la réalisation de mesures d’empoussièrement, ainsi que le respect de la Valeur Limite d’Exposition Professionnelle (VLEP). Détails et explications.
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    L’évaluation du risque amiante à intégrer au document unique

    GNA
    15:0612/01/2024
    Que les travaux relèvent de la sous-section 3 ou de la sous-section 4, il est impératif d’intégrer le risque amiante dans le document unique en recensant le niveau d’empoussièrement de chaque processus de travail et les moyens de protection mis en place.
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    Travaux d'amiante en sous-section 3 : l'essentiel à savoir

    GNA
    15:0012/01/2024
    11 points importants à connaître lorsque vous réalisez des travaux de retrait ou d'encapsulage d'amiante ou de matériaux en contenant, y compris en démolition.
  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Amiante - Plomb - Silice|undefined
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    Travaux d'amiante en sous-section 4 : l'essentiel à savoir

    GNA
    13:5612/01/2024
    10 points importants à connaître lorsque vous réalisez des interventions sur des matériaux, des équipements ou des matériels susceptibles de provoquer l’émission de fibres d’amiante.
  • Autour des métiers
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Amiante - Plomb - Silice|undefined
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    Les poussière alvéolaires de silice cristalline désormais inscrites comme cancérogènes

    FFB Nationale
    12:3301/09/2021
    Depuis le 1er janvier 2021, les travaux exposant aux poussières de silice cristalline alvéolaire s’ajoutent à la liste des substances, mélanges et procédés considérés comme cancérogènes au sens du Code du travail. Les effets de ces poussières sur la santé peuvent être graves et engendrer notamment des bronchites chroniques, des fibroses pulmonaires irréversibles, voire des cancers.
    Contenu réservé aux adhérents FFB
  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Produits de construction - Marquage CE|undefined
    {8DDF083E-2606-4349-800A-972BF40511B4}

    Le classement au feu des matériaux

    GCCP
    11:3508/07/2021
  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation thermique et environnementale|undefined
    {B3B242E7-AD21-4498-8165-7AB39C67C437}

    Règles Professionnelles Dispositifs de Traitement de Ponts Thermiques in Situ (DTPTiS)

    UMGO
    14:1924/06/2021
    La première version des Règles Professionnelles Dispositifs de Traitement de Ponts Thermiques in Situ (DTPTiS) est disponible !
    CONTEXTE
    L'utilisation "chantier" ou "in situ" pour traiter les ponts thermiques est devenue une solution courante de nos entreprises. Mais jusqu’ici, la mise en oeuvre des bandes isolantes in situ ne bénéficiait d’aucun texte « consensuel », si bien que nos entreprises obtiennent difficilement l’approbation du bureau de contrôle. Ce dernier étudiait les solutions au cas par cas, et demandait souvent à l’entreprise de fournir des justifications spécifiques et très poussées.
    Avec la publication de ces Règles Professionnelles, les justifications sont désormais beaucoup plus légères. Le domaine d’application étant cadré, et les règles étant communes, les bureaux d'études et le bureau de contrôle pourront s’y référer.
    Ce document, rédigé par de nombreux experts représentatifs des parties prenantes de l’acte de construire, définit pour un domaine d’application donné la conception et la mise en oeuvre de bandes isolantes en liaisons "pointillées".
  • Autour des métiers
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Produits de construction - Marquage CE|undefined
    {ADDD11F7-F18C-45D0-9F67-6BDC7E04C19A}

    Les entreprises montent au créneau pour réviser le règlement européen sur les produits de construction

    FFB Nationale
    23:2601/06/2021
    Depuis le 27 octobre 2016, le paysage européen des normes harmonisées est considérablement perturbé par l’arrêt James Elliott Construction. En effet, depuis cette décision qui fait jurisprudence, les normes techniques européennes, qui viennent en appui du règlement établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction, sont assimilées au corpus juridique de l’Union européenne. Cela implique la compétence de la Cour européenne pour interpréter les normes techniques harmonisées et un surcroît de responsabilités pour la Commission européenne.
  • Autour des métiers
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation thermique et environnementale|undefined
    {46DCD88B-046D-422B-AF58-059839C38ECE}

    Les systèmes d'automatisation rendus obligatoires pour les bâtiments tertiaires

    UMGCCP
    14:2801/12/2020
    Dès juillet 2021, l’installation d’un système d’automatisation et de contrôle, ou GTB, dans les bâtiments tertiaires neufs sera obligatoire. Les entreprises de génie climatique, couverture et plomberie ont tout intérêt à se former à ces nouveaux outils de maîtrise de l’efficacité énergétique pour se positionner sur ce marché prometteur.
  • Enveloppe
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Sécurité incendie|undefined
    {9F72CC33-3A30-4188-B886-0FF5A5E931B7}

    Vitrage incendie : ce qu'il faut retenir

    FFB Nationale
    8:0901/12/2020
    Poussée par la RT 2012 et la prochaine RE  2020, qui favorisent l’apport de la lumière naturelle dans les bâtiments, l’importance du verre dans la construction ne cesse de croître. En parallèle, ce matériau évolue constamment.
  • Autour des métiers
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Amiante - Plomb - Silice|undefined
    {B932895C-91EC-4053-9754-E0694C9C39A0}

    Recherche d’amiante avant travaux : demander un repérage complet et à jour à ses clients

    GNA
    11:0003/09/2020
    Face aux risques sanitaires que représente l’amiante, différentes obligations de repérage de sa présence dans les bâtiments ont été instaurées de manière progressive à partir de 1997, date de son interdiction de fabrication, de commercialisation et d’utilisation en France. Depuis l’été 2019, une nouvelle réglementation1 est venue enrichir cet arsenal. Elle définit les conditions, les modalités, la formalisation et la traçabilité du repérage de l’amiante dans les immeubles dont le permis de construire a été délivré avant le 1er janvier 1997.
  • Autour des métiers
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation thermique et environnementale|undefined
    {4994D70F-6167-432C-8D88-F18668249D89}

    La RE 2020 attendra l’été 2021

    FFB Nationale
    11:0003/09/2020
    La future réglementation environnementale (RE 2020) s’apprête à remplacer l’actuelle réglementation thermique 2012 pour construire les bâtiments responsables de demain : moins énergivores, dotés d’une empreinte carbone réduite et mieux adaptés au changement climatique. Face à la crise sanitaire et à ses conséquences économiques pour les entreprises, le calendrier de la RE 2020 est ajusté.
  • Gros œuvre - Structure
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation thermique et environnementale|undefined
    {8B10C815-B680-438C-B636-FB0503A93625}

    Les maçons se préparent à la future RE 2020

    UMGO
    11:0005/12/2019
    Quels seront les impacts de la prochaine réglementation environnementale pour les entreprises de maçonnerie et de gros oeuvre ? C'est la question que se sont posée les adhérents FFB réunis lors des Rencontres des métiers du gros oeuvre à Bordeaux. Enjeux de l'analyse du cycle de vie, choix des modes constructifs, possibilité de proposer des variantes... tout a été passé au crible.
    Contenu réservé aux adhérents FFB
  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Amiante - Plomb - Silice|undefined
    {8B8B1AB7-14A1-4706-8429-AD6576A0A01F}

    Amiante dans les immeubles bâtis : les modalités de repérage avant travaux sont fixées

    FFB Nationale
    11:0027/11/2019
    L'arrêté relatif au repérage de l'amiante avant certaines opérations réalisées dans les immeubles bâtis1 s'applique aux marchés lancés depuis le 19 juillet 2019. Il précise, pour les immeubles, équipements, matériels ou articles construits ou fabriqués avant 1997, la nature du repérage avant travaux à la charge du maître de l'ouvrage.
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  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Accessibilité handicapés|undefined
    {26C3707E-5A3E-4B1A-97E9-80FB07EF7337}

    Accessibilité des bâtiments d'habitation collectifs neufs : qu'est-ce qu'un logement évolutif ?

    FFB Nationale
    11:0013/11/2019
    La réforme de l'accessibilité des bâtiments d'habitation collectifs neufs est une mesure phare de la loi ELAN. Elle permet de rendre 80 % des logements évolutifs, plutôt qu'accessibles, à condition qu'une mise en accessibilité soit possible par des travaux simples. Un récent arrêté précise la définition du logement évolutif.
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  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Accessibilité handicapés|undefined
    {CCAA8C2D-7813-4F6C-B289-8FC79BA575D8}

    Accessibilité des bâtiments d'habitation collectifs neufs : ascenseur en R+3 et logements évolutifs au programme

    FFB Nationale
    11:0009/05/2019
    La réforme de l'accessibilité des bâtiments d'habitation collectifs neufs est une mesure phare de la loi ELAN. Elle permet de rendre 80 % des logements évolutifs plutôt qu'accessibles. Mais en contrepartie, le gouvernement impose l'installation d'un ascenseur pour les immeubles en R+3. Ces mesures seront applicables dès le 1er octobre prochain.
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  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Amiante - Plomb - Silice|undefined
    {52E156D0-17C9-4293-BF1F-A4F60CF5A9F7}

    Travaux sur des matériaux contenant de l'amiante : pas d'intervention sans formation !

    FFB Nationale
    11:0024/04/2019
    Si l'usage de l'amiante est interdit depuis 1997, on peut tout de même en trouver dans les constructions réalisées avant cette date. Le maître de l'ouvrage doit informer les entreprises du danger à l'aide du repérage avant travaux, mais il existe toujours un risque de découverte fortuite d'amiante en cours de chantier. Pour vous aider à faire face à ces situations, voici un rappel des formations nécessaires et des outils disponibles.
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  • Gros œuvre - Structure
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Produits de construction - Marquage CE|undefined
    {2DA8A01A-A10B-4211-8449-2C2A0FE55408}

    Marquage CE en métallerie, quand et comment l'appliquer ?

    Métallerie
    11:0019/03/2019
    Les fabricants qui mettent des produits de métallerie sur le marché peuvent être soumis au marquage CE. Qu'en est-il pour les entreprises de métallerie du bâtiment ?
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  • Equipements techniques
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Sécurité incendie|undefined
    {E925881C-F7BA-4EDA-9A52-5075A75AAD33}

    Réseaux de protection incendie : quels sont les textes de référence ?

    FFB Nationale
    11:0006/12/2018
    Le contexte règlementaire de la protection incendie a relativement peu évolué ces dernières années, sauf en ce qui concerne les magasins et commerces. En effet, l'arrêté du 13 juin 2017, entré en vigueur le 1er juillet 2017, a modifié certaines dispositions notamment pour faciliter le recours aux solutions technologiques innovantes.
  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Risques naturels et technologiques|undefined
    {F4AD6789-F026-4303-B6F5-D70C34CAD19E}

    Radon : une nouvelle cartographie des zones à risque

    FFB Nationale
    11:0014/11/2018
    Le radon présente un risque important pour la santé. Les pouvoirs publics ont récemment pris des mesures pour prévenir et réduire les risques d'exposition à ce gaz radioactif, présent dans la nature et qui peut s'accumuler dans les bâtiments. Une liste des communes concernées vient d'être publiée.
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  • Gros œuvre - Structure
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Accessibilité handicapés|undefined
    {E39725B8-B7D4-439E-B93C-530B95BBFA5A}

    Accessibilité : pas de tolérance, mais des assouplissements

    Métallerie
    11:0006/09/2018
    Étant donné son application très stricte dans le neuf, la réglementation accessibilité exige des métalliers une grande rigueur dans la conception, la fabrication et la pose de leurs ouvrages. Mais des arrêtés successifs ont assoupli les règles en vigueur dans l'existant, ce qui simplifie certains aspects de son application.
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  • Autour des métiers
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Accessibilité handicapés|undefined
    {6DC5D9C4-02F9-4961-8C65-6A176BDE8D67}

    Accessibilité des ERP : comment joindre l'élégance à l'efficacité ?

    FFB Nationale
    11:0006/09/2018
    L'arrêté du 8 décembre 2014 relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public (ERP) et des installations ouvertes au public applicable depuis le 1er janvier 2015, modifie certaines valeurs dimensionnelles connues des professionnels afin de tenir compte de l'existant (largeurs de porte ou de la pente des rampes) et certains domaines comme celui des revêtements spécifiques pour les personnes malvoyantes qui ont été complétés par des travaux obligatoires dans le bâti existant. 
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  • Autour des métiers
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Produits de construction - Marquage CE|undefined
    {AEB1AB70-B6C5-4745-8E6E-DB4C95CE1B4F}

    Marquage CE : confirmations et éclaircissements

    FFB Nationale
    11:0006/09/2018
    Répondant à une demande de la FFB, la Commission européenne a apporté le 20 avril dernier un ensemble de précisions et confirmations utiles concernant le marquage CE pour les entreprises du bâtiment.
    Contenu réservé aux adhérents FFB
  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Accessibilité handicapés|undefined
    {4C6CBA2D-39D1-4D5A-863B-DAE61A58EA58}

    Loi ÉLAN : l'accessibilité n'est pas un handicap pour le bâtiment

    FFB Nationale
    11:0025/07/2018
    En 2005, la loi handicap imposait que 100 % des nouveaux logements soient accessibles à tous. Mais depuis, la réglementation n'a cessé d'évoluer. Pourquoi ? Pour tendre vers une simplification. Car, si le postulat de départ se voulait vertueux, dans les faits, il s'avère être un obstacle à la qualité d'usage des logements et d'adaptation aux besoins des utilisateurs, que ce soit dans le parc public, privé ou social. Explications.
    Contenu réservé aux adhérents FFB
  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Produits de construction - Marquage CE|undefined
    {EA796DD3-A711-4239-8371-2C0D88FD004F}

    Marquage CE sur les produits de construction : la FFB obtient des réponses

    FFB Nationale
    11:0013/06/2018
    Certains maîtres d'ouvrage imposent le marquage CE à des entreprises qui fabriquent et posent dans le cadre d'un contrat d'entreprise. La FFB obtient des réponses des pouvoirs publics européens sur des questions liées au bâtiment.
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  • Equipements techniques
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Accessibilité handicapés|undefined
    {728EFF6D-F72A-450E-A289-61C79D416F80}

    Accessibilité en salle de bains : quelle hauteur de lavabo retenir ?

    UMGCCP
    11:0007/06/2018
    La réglementation récente sur l'accessibilité des locaux sanitaires est parfois contradictoire. Exemple : comment concilier la hauteur d'un lavabo et le vide demandé en dessous pour faciliter la giration d'un fauteuil ? La réponse commentée.
    Contenu réservé aux adhérents FFB
  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Risques naturels et technologiques|undefined
    {C234D61F-8604-483A-8D71-98B9B1A9DD3A}

    Diagnostics immobiliers : nouveau modèle type d'état des risques

    FFB Nationale
    11:0007/03/2018
    L'état des risques naturels, miniers et technologiques devient « l'état des servitudes "risques" et d'information sur les sols ». L'objectif ? Ajouter une information sur la pollution des sols dans l'état des risques. Ce document devra être remis par le vendeur et le bailleur à tout acquéreur ou locataire d'un bien immobilier.
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  • Gros œuvre - Structure
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation thermique et environnementale|undefined
    {3145D279-F146-4AFA-99C0-C53CA62AA930}

    Future réglementation E+C- premières études pour la construction en brique

    FFB Nationale
    11:0007/12/2017
    Dans le cadre de la mise en place de la future réglementation E+C- (Énergie Carbone), la Fédération française des tuiles et briques (FFTB) a réalisé une première étude d'impact sur les constructions en brique. Les résultats sont rassurants : l'utilisation de la brique permettrait de satisfaire aux exigences des premiers seuils de la réglementation.
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  • Aménagement - Finitions
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Sécurité incendie|undefined
    {77632626-B95E-442B-9E32-1820AC7722C3}

    Sécurité incendie : cheminements d'évacuation en ERP dispositions constructives liées aux dégagements

    FFB Nationale
    11:0007/12/2017
    Afin de pouvoir assurer une évacuation rapide et sûre d'un établissement recevant du public (ERP), des dégagements doivent être aménagés. Il est important de prendre en considération que leur nombre diffère de celui du nombre d'unités de passage. Explications.
    Contenu réservé aux adhérents FFB
  • Aménagement - Finitions
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Accessibilité handicapés|undefined
    {9A760B63-7D5B-4011-B435-D58AEF09FA7E}

    Sols et accessibilité : foire aux questions

    FFB Nationale
    11:0007/09/2017
    Dans le cadre de travaux d'accessibilité, si les textes de mise en oeuvre (NF DTU, CPT...) sont contractuels, la réglementation(1) est obligatoire. Voici quelques réponses aux questions les plus couramment posées.
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  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Accessibilité handicapés|undefined
    {C7BEE956-5302-48B1-9C2A-DA4A7A224F50}

    Copropriété et accessibilité : location des places de stationnement adaptées aux personnes handicapées

    FFB Nationale
    11:0006/09/2017
    Dans les copropriétés neuves, une partie des places de stationnement adaptées aux handicapés doit être incluse dans les parties communes. Un nouveau décret définit les modalités de location de ces places, prioritairement aux personnes handicapées habitant la copropriété.
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  • Autour des métiers
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Accessibilité handicapés|undefined
    {E174EF44-F746-4561-92AB-07AF083177BB}

    Déterminer l'effectif maximal admis dans un ERP : fiche accessibilité

    FFB Nationale
    11:0008/06/2017
    [VIDE]
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  • Enveloppe
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Sécurité incendie|undefined
    {045D0E3B-9E5F-4A5F-BB53-67626EE989BA}

    Fiche technique : conception de l'enveloppe contre l'incendie

    FFB Nationale
    11:0008/06/2017
    Quel que soit le niveau où il se déclare, un incendie comporte un risque de propagation du feu aux niveaux supérieurs d'un bâtiment ou latéralement, par les façades qui en constituent l'enveloppe. Pour prévenir ce risque, la réglementation en vigueur impose de prendre en compte, dans la conception des façades, un ensemble de paramètres - classement au feu des matériaux, distance entre la façade et la limite de propriété, distance en vis-à-vis entre les façades, règle du C+D... - avec des exigences précises correspondant à chaque catégorie de bâtiment. Voici une présentation des cas de figure les plus courants.
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  • Gros œuvre - Structure
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Sécurité incendie|undefined
    {85C36372-150B-4A37-A71D-C6C87B0766A0}

    Isolement contre l'incendie dans les immeubles d'habitation

    FFB Nationale
    11:0016/03/2017
    Bien concevoir l'isolement contre l'incendie dans les immeubles d'habitation nécessite de prendre en compte quatre éléments du bâti : l'isolement contre l'incendie des parois verticales, des parois horizontales, l'isolement par rapport à l'escalier et par rapport aux bâtiments tiers(1).
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  • Autour des métiers
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Sécurité incendie|undefined
    {B91EF6C2-F9E4-42B0-A6D4-4745DF3135BD}

    ERP : calculer sa catégorie grâce à l'effectif

    FFB Nationale
    11:0016/03/2017
    Dans la réglementation française, le principe général de calcul des effectifs dans les ERP (établissements recevant du public) dépend de l'affectation du bâtiment et de la nature de l'exploitation. La réglementation a identifié 22 types d'ERP d'activités différentes. Ce principe s'inspire de la réalité vécue quotidiennement.
  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation thermique et environnementale|undefined
    {4322ECC1-E80F-483B-A4D0-9B9F2E00D055}

    Constructions neuves : la future réglementation environnementale bientôt expérimentée

    FFB Nationale
    11:0021/12/2016
    Le référentiel d'évaluation de la performance énergétique et environnementale des bâtiments neufs vient d'être publié. Il va permettre le démarrage d'une phase d'expérimentation, à l'issue de laquelle naîtra la future réglementation remplaçant la RT 2012. Explications.
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  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Accessibilité handicapés|undefined
    {C4FD5975-CD4B-4D28-86BE-2D5E07418E4A}

    Les portes des ERP existants : fiche accessibilité

    FFB Nationale
    11:0008/12/2016
    Les personnes à mobilité réduite ont besoin d'une largeur de porte utile pour accéder en fauteuil roulant sans difficulté à tous les établissements recevant du public (ERP) existants. L'arrêté du 8 décembre 2014 (1) qui a fixé ces dispositions est applicable depuis le 1er janvier 2015. Ainsi, toutes les portes donnant sur les parties communes doivent permettre le passage des personnes à capacités physiques réduites, y compris en cas de système d'ouverture complexe. Les portes avec une partie vitrée doivent pouvoir être repérées par les personnes malvoyantes de toutes tailles et ne pas créer de gêne visuelle.
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  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Produits de construction - Marquage CE|undefined
    {54747E10-507E-43B0-9231-1EA243E8D373}

    Règlement produits de construction : des pistes contre la dérive des normes européennes

    FFB Nationale
    11:0008/09/2016
    Construction Product Europe (CPE), qui regroupe les fabricants de produits, et la Fédération de l'industrie européenne de la construction (FIEC), qui réunit les entreprises qui les mettent en œuvre, s'opposent aux dérives engendrées par les nouvelles dispositions du règlement Produits de construction (RPC). 
  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Produits de construction - Marquage CE|undefined
    {757E06C4-7757-49DE-AFCA-BC52D79CF1F9}

    Marquage CE : une situation enfin clarifiée

    FFB Nationale
    11:0008/09/2016
    Si le règlement Produits de construction impose aujourd'hui aux fabricants d'apposer un marquage CE, fondé sur une déclaration de performance, les entreprises qui fabriquent des produits qu'elles mettent en oeuvre elles-mêmes sur leurs chantiers dans le cadre d'un marché de travaux ne sont pas concernées par ces obligations.
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  • Gros œuvre - Structure
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Accessibilité handicapés|undefined
    {3B724FBC-F17D-41BA-A181-67F958E49C9F}

    Cheminements accessibles dans le neuf et l'existant : fiche accessibilité

    FFB Nationale
    11:0009/06/2016
    [VIDE]
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  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation thermique et environnementale|undefined
    {4A9A12AE-EDF8-45A0-97F6-4D2299191470}

    Quels critères pour la performance environnementale des bâtiments neufs ?

    FFB Nationale
    11:0009/06/2016
    La FFB a fait de la performance environnementale des bâtiments l'un des dix thèmes de réflexion de son opération Bâtir pour la planète, qui réunit ses principales propositions pour réussir la transition énergétique.
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  • Enveloppe
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Sécurité incendie|undefined
    {B3FDD3FD-EB1E-459B-88E5-CE880755785A}

    Protection incendie des habitations et IT 249 : une mise au point bienvenue

    FFB Nationale
    11:0009/06/2016
    Comme l'a confirmé un courrier des ministères du Logement et de l'Intérieur, l'application de l'IT 249 aux immeubles d'habitation n'est pas une obligation réglementaire.
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  • Equipements techniques
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Accessibilité handicapés|undefined
    {C14A1764-383A-4A43-8323-B629029E7841}

    Accessibilité : les boucles magnétiques obligatoires en ERP

    FFB Nationale
    11:0017/03/2016
    La loi de 2005 sur le handicap le précise dans son article L111-7-3 : « Les établissements existants recevant du public doivent être tels que toute personne handicapée puisse y accéder, y circuler et y recevoir les informations qui y sont diffusées, dans les parties ouvertes au public. L'information destinée au public doit être diffusée par des moyens adaptés aux différents handicaps. ». En application de cet article, l'arrêté du 8 décembre 2014 prévoit l'installation dans les ERP existants de 1re et 2catégories (public supérieur à 700 personnes) et dans les accueils de ceux remplissant une fonction de service public, d'une boucle d'induction magnétique destinée aux malentendants. 
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  • Enveloppe
    Dossier
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    Façades bois : du nouveau pour la sécurité incendie

    UMB-FFB
    11:0017/03/2016
    À l'issue d'une campagne d'essais Lepir 2 réalisée entre 2012 et 2015, de nouvelles dispositions anti-incendie sont admises pour la réalisation des façades bois.
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  • Equipements techniques
    Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation Sécurité incendie|undefined
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    Fiche technique : sécurité incendie, gaines techniques des logements collectifs

    FFB Nationale
    11:0017/03/2016
    Les gaines techniques doivent respecter les prescriptions de l'article 48 de l'arrêté du 31 janvier 1986 modifié le 19 juin 2015. Voici les principaux points à prendre en compte pour réaliser cette disposition constructive.
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  • Dossier
    Accueil|Techniques du bâtiment|REGLEMENTATION DE LA CONSTRUCTION|Réglementation thermique et environnementale|undefined
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    RT 2012 : mise en œuvre et tests intermédiaires de perméabilité à l’air

    FFB Nationale
    16:2001/01/2015
    Lors de travaux réalisés dans le cadre d’un projet RT 2012, il est important de bien ventiler son chantier, de respecter les règles de l’art, de réaliser des autocontrôles et des tests intermédiaires de perméabilité à l’air.
  • Dossier
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    RT 2012 : test final de perméabilité à l'air et attestation n° 2

    FFB Nationale
    12:5301/01/2015
    A l’achèvement des travaux d’un chantier respectant la réglementation thermique 2012, la perméabilité à l’air doit impérativement être mesurée et l’attestation n° 2 générée.
  • Dossier
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    RT 2012 : les étapes incontournables lors de la conception

    FFB Nationale
    11:4301/01/2015
    Le respect de la RT 2012 et de ses exigences de performances globales sont à prendre en compte dès le stade de la conception d’un bâtiment neuf : étude thermique obligatoire, attestation à établir au dépôt de la demande de permis de construire et cahier des charges technique.