Pourquoi louer un engin et du matériel du BTP ?
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Pour éviter notamment le blocage des fonds de l'entreprise et écrêter les pics d'activité ;
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pour faciliter la gestion des chantiers particulièrement éloignés du lieu de garage des propres engins de l'entreprise ;
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ou parce que les travaux imposent l'utilisation d'un matériel très important ou très spécialisé (avec ou sans conducteur).
Chaque entreprise doit déterminer son intérêt entre acheter le matériel en pleine propriété ou le louer.
Quels sont vos risques quand vous louez du matériel ?
Vous vous engagez vis-à-vis du loueur à utiliser ce matériel dans des conditions normales et à le lui rendre en bon état à la fin de la période de location.
Généralement et sauf cause imputable au loueur (vice interne, par exemple), tout dommage ou disparition du matériel restera à votre charge (renversement par le vent, vol...), y compris pendant son déplacement, son montage ou son démontage, si ces prestations sont à votre charge.
Louer ou emprunter, c’est le même risque pour l’entreprise !
Comment assumer ces risques ?
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Rester votre propre assureur, après accord du loueur ;
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assurer le matériel, soit en acceptant les conditions de garantie proposées par le loueur, soit en choisissant de souscrire vous-même une assurance de type « bris de machines ».
Les limites de l'auto-assurance
Si l'on excepte le cas de la location de très petit matériel, pour lequel l'autoassurance est une solution envisageable pour l'entreprise dès lors qu'elle sait pouvoir en assumer sur ses fonds propres le remboursement, il reste vivement conseillé de recourir à l'assurance.
Les limites des solutions d'assurance proposées par les loueurs
Le loueur propose en fait au locataire de bénéficier - en partie - de la garantie « bris de machines » qu'il a souscrite. La solution assurance implique un coût supplémentaire, généralement exprimé en pourcentage du prix de la location, de l'ordre de 8 à 12 %.
Cependant, les conditions d'assurance que vous acceptez du loueur ne sont pas toujours portées clairement à votre connaissance et, plus dangereux, elles sont bien souvent limitées :
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champ d'application restreint, par exemple non-garantie des dommages causés par une maladresse de votre part ou de vos salariés, ou exclusion des risques vol et vandalisme ainsi que des risques liés au transport (qui peuvent être garantis, mais sur demande expresse du locataire, le loueur pouvant refuser, et moyennant une surprime !) ;
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conditions d'indemnisation réduites : franchise élevée ou pas toujours adaptée au type de matériel loué...
Au surplus, en cas de sinistre, la déclaration doit être adressée au loueur, qui seul maîtrise les relations avec l'assureur.
Souscrire vous-même une assurance
Les solutions adaptées proposées par les mutuelles d'assurance du BTP
Pour faciliter la vie des entreprises qui utilisent du matériel loué pour exercer leurs activités, les mutuelles d'assurances proches de la profession du BTP ont mis en place une garantie optionnelle spécifique « location »simple et complète avec une tarification adaptée au risque.
Seule condition, pour souscrire cette option « location », vous devez d'abord être titulaire d'un contrat de base « bris de machines » pour votre propre matériel.
Un contrat simple et complet
Dès la souscription du contrat et sans déclaration préalable du matériel pris en location, les dommages affectant le matériel loué seront garantis. Ces dommages peuvent résulter de causes internes, externes ou d'erreurs humaines qui engagent votre responsabilité vis-à-vis du loueur.
La garantie démarre dès la prise de possession du matériel ou de l'engin (y compris à l'occasion des opérations de chargement, de transport et de déchargement) jusqu'à sa restitution effective au loueur.
À ce titre sont automatiquement garantis le vol, le vandalisme et la maladresse de vos employés.
En option, il vous est également possible d'assurer le coût des frais de location qui restent à votre charge pendant la période d'indisponibilité du matériel endommagé.
Un tarif adapté au risque réel
Le taux de la cotisation est fonction du niveau de franchise que vous acceptez et est assis sur le montant annuel de vos frais de location (régularisation en fin d'année).
N'hésitez pas à négocier vous-même l'assurance du matériel que vous prenez en location ou que vous empruntez, sachant que la garantie proposée par votre mutuelle d'assurance du BTP a été conçue pour s'adapter totalement à vos besoins.
