Rappels des situations dans lesquelles le travail isolé est interdit
Certains travaux ne peuvent en aucun cas être réalisés seul, même dans des situations dégradées telles que
nous les vivons actuellement. Ils doivent obligatoirement faire l'objet d'une surveillance par une personne
qualifiée, instruite sur les mesures à prendre en cas d'accident et ayant à sa disposition les moyens
nécessaires pour intervenir, donner l'alerte et apporter les premiers secours. Cela bien sûr, dans le respect
des recommandations sanitaires édictées par le guide de l’OPPBTP.
Lorsque la protection individuelle des salariés est assurée au moyen d'un système d'arrêt de chute, un
travailleur ne doit jamais rester seul afin de pouvoir être secouru dans un délai compatible avec la
préservation de sa santé. Le travail isolé sur corde est interdit.
- Les manœuvres de camions et d'engins :
Lorsque le conducteur d'un camion doit exécuter une manœuvre, notamment de recul, dans des conditions
de visibilité insuffisante, une ou plusieurs personnes doivent pouvoir diriger le conducteur et avertir les
personnes survenant dans la zone où évolue le véhicule. Les mêmes précautions doivent être prises lors du
déchargement d'une benne de camion.
- La mise en œuvre de certains équipements de levage :
Lorsque le conducteur d'un équipement de travail servant au levage de charges non guidées ne peut
observer le trajet entier de la charge, un chef de manœuvre dirige le conducteur.
- Certains travaux électriques effectués sous tension ou au voisinage de pièces sous tension :
Dans le cas de travaux effectués au voisinage de parties actives nues sous tension des domaines HTA ou
HTB (haute tension), une surveillance permanente est assurée par une personne habilitée, désignée à cet
effet, qui veille à l'application des mesures de sécurité prescrites.
- Les travaux en puits ou galerie :
Les salariés en espace confiné ne doivent pas être seuls.
- Les travaux exposant à un risque de noyade :
- Lorsqu'il est fait usage d'explosifs.
En dehors de ces situations, qu'elle est la règlementation ?
L’employeur est tenu d’analyser les situations de travail isolé et leurs conséquences éventuelles dans le
cadre de son évaluation des risques. Il lui appartient de prendre les mesures de prévention et
d’organisation des secours à mettre en œuvre. C’est l’évaluation des risques qu’est tenu de mener
l’employeur qui doit permettre d’identifier les situations d’isolement prolongé ou ponctuel, habituel ou
fortuit, et les risques associés. Il revient ensuite à l’employeur de déterminer les mesures appropriées à
leur prévention.
Qu'elle est l'obligation générale de sécurité de l'employeur ?
La démarche de prévention des risques professionnels impose avant tout à l’employeur de chercher à éviter
les risques ou à les limiter. Les mesures, mises en place sur le fondement des principes généraux de
prévention auront pour objet de maîtriser les risques qui ne peuvent être évités, en intégrant la sécurité le
plus en amont possible des procédés de travail, et en privilégiant les mesures de protection collective sur
les moyens de protection individuelle.
En raison notamment de la grande diversité de situations rencontrées, le code du travail confère à
l’employeur le pouvoir et la responsabilité :
- D’identifier les situations d’isolement physique,
- D’apprécier l’opportunité de prendre en considération ces situations et d’y remédier,
- De déterminer les mesures appropriées à leur prévention.
Cette approche conduira à rechercher des mesures organisationnelles, des mesures de protection
collective, des moyens de protection individuelle, mais aussi des mesures de formation et d’information
des travailleurs appropriés aux problèmes spécifiques liés à l’isolement.
Rappels des mesures à prendre suite à l'épidémie de COVID-19
Selon le Ministère du Travail, le télétravail est la règle impérative pour tous les postes qui le permettent.
Tous les salariés qui peuvent télétravailler doivent y recourir.
La protection reste la priorité absolue pour tous les salariés. Il convient donc de se tenir au cadre général
régissant le travail isolé tout en se conformant au guide édicté par les professionnels du BTP en partenariat
avec les experts de l’OPPBTP. Ce guide constitue la condition sine qua non à la reprise des chantiers et donc à
l’activité des entreprises.
Chaque entreprise doit évaluer sa capacité à mettre en œuvre ces mesures spécifiques et prendre les
dispositions nécessaires, à défaut, stopper les activités sur les travaux concernés
