Le salarié qui n’est pas affecté à un poste à risques particuliers (poste administratif, par exemple) bénéficie de visites d’information et de prévention (VIP) réalisées par un professionnel de santé qui peut être le médecin du travail, le médecin praticien correspondant, un collaborateur médecin, un interne ou un infirmier en santé au travail.
Cette VIP donne lieu à la délivrance d’une attestation de suivi, qui précise à quelle date la visite a été réalisée et avant quelle autre le travailleur bénéficiera de sa prochaine VIP (dans un délai maximal de cinq ans).
La VIP assurée par un professionnel de santé différent du médecin du travail (ou collaborateur médecin) est réalisée sous l’autorité de ce dernier.
VIP à l’embauche, puis périodiques
VIP à l’embauche
Réalisée dans un délai qui ne peut excéder trois mois après la prise effective du poste de travail 1, elle a plusieurs objectifs :
- d’interroger le salarié sur sa santé ;
- de l’informer sur les risques éventuels de son poste ;
- de le sensibiliser aux moyens de prévention possibles ;
- d’identifier si son état de santé ou les risques auxquels il est exposé nécessitent une orientation vers le médecin du travail ;
- de l’informer sur les modalités de suivi de son état de santé et sur la possibilité, à tout moment, de bénéficier d’une visite auprès du médecin du travail sur demande.
La VIP donne lieu à la délivrance d’une attestation de suivi.
Certains salariés bénéficient de la VIP avant leur affectation au poste de travail :
- les travailleurs de nuit (au moins 270 heures réalisées de nuit sur l’année ou au moins trois heures réalisées de nuit dans l’horaire habituel au moins deux fois par semaine) ;
- les jeunes de moins de 18 ans (pour mémoire, les jeunes de moins de 18 ans en formation professionnelle affectés à des travaux dangereux relèvent du suivi individuel renforcé) ;
- les salariés exposés aux agents biologiques de groupe 2 (risque de leptospirose lors de contacts avec les eaux usées, travaux dans les égouts…) ;
- les salariés exposés à des champs électromagnétiques au-delà de la valeur limite d’exposition professionnelle (travaux à proximité d’une source de télécommunications de type radar, par exemple).
Notons que la VIP à l’embauche des apprentis d’au moins 18 ans est réalisée dans un délai qui ne peut excéder deux mois après la prise effective du poste de travail.
La VIP à l’embauche n’a pas à être réalisée lorsque certaines conditions sont réunies (emploi identique, médecin ou professionnel de santé en possession de la dernière attestation de suivi ou du dernier avis d’aptitude, absence d’inaptitude ou d’aménagement du poste de travail sur les postes précédents au cours des cinq dernières années).
VIP périodiques
Elles sont, au maximum, espacées de cinq ans. Pour certains salariés nécessitant un suivi adapté, l’espacement des visites est diminué (exemple : les travailleurs de nuit).
À Savoir : En cas de nécessité et avec l’accord du salarié, la VIP peut être réalisée à distance. Le médecin traitant ou un professionnel de santé peut être invité à participer à la consultation à distance.
Suivi individuel adapté
Lorsque l’état de santé, l’âge, les conditions de travail ou les risques professionnels auxquels le salarié est exposé le nécessitent, le professionnel de santé oriente, sans délai, le salarié à l’issue de sa VIP vers le médecin du travail 2.
L’objectif : permettre au salarié de bénéficier d’un suivi individuel adapté, dont les modalités sont déterminées par le médecin du travail, selon une périodicité qui ne peut excéder trois ans. C’est notamment le cas du travailleur handicapé, du titulaire d’une pension d’invalidité, de la femme enceinte, allaitante ou venant d’accoucher.
Lorsque le salarié est orienté vers le médecin du travail en raison de risques professionnels, ce dernier peut décider de faire bénéficier le salarié du suivi individuel renforcé s’il constate que le salarié est exposé à des risques particuliers pour sa santé ou sa sécurité.
Le salarié qui n’est pas inscrit en surveillance individuelle renforcée relève de la visite d’information et de prévention (VIP).
Cas particuliers (CDD et intérim)