Se renseigner en amont du chantier
Pour les chantiers avec une maîtrise d’ouvrage professionnelle (promoteur...), les problématiques liées à la biodiversité sont à prendre en compte par la maîtrise d’œuvre (architecte, bureau d’études...), bien en amont du chantier. Les points d’attention et les actions à mettre en place sur le chantier sont alors prévues dans les documents de marché des entreprises.
Les chantiers les plus à risques pour la biodiversité sont les chantiers chez les particuliers, où les enjeux écologiques sont le plus souvent méconnus ou ignorés. Dans ce cas, il est important d’avoir connaissance des enjeux liés à la biodiversité dans le bâtiment, en particulier dans le cadre de travaux de rénovation. En effet, c’est dans les bâtiments anciens qu’il est le plus probable de trouver des espèces protégées inféodées au bâtiment, comme des hirondelles de fenêtres ou des chauves-souris.
Avant toute opération de construction, destruction ou rénovation, il est donc nécessaire de bien vérifier s’il y a sur le site du chantier des espèces végétales ou animales protégées ou la présence d’espèces exotiques envahissantes.
Pour le savoir, vous pouvez :
- Vous informer auprès du maître d’ouvrage ;
- Vous informer auprès de la mairie ;
- Vous informer auprès des associations locales de protection de la nature qui peuvent avoir des inventaires ;
- Rechercher de traces de présences (déjections, nids, plumes…) ;
- Faire appel à un écologue qui réalisera un diagnostic écologique du site, quelle que soit la taille de votre chantier.
Le diagnostic écologique réalisé par un écologue, appelé aussi inventaire écologique, permet de caractériser et d’étudier la présence ou non d’habitats naturels et d’espèces animales ou végétales au sein d’une zone. Ce diagnostic doit être réalisé selon un protocole particulier, notamment aux périodes propices du calendrier écologique des espèces recherchées. Même s’il n’est pas obligatoire règlementairement pour tous les projets de construction, il peut s’avérer être un précieux gain de temps et d’argent, en évitant notamment des arrêts de chantier non prévus, imposés par la découverte d’espèces protégées en cours de travaux.
Une fois le diagnostic écologique réalisé, il est important d’utiliser les informations collectées pour organiser le chantier de manière à préserver au mieux la biodiversité existante sur la zone.
Les espèces animales protégées les plus fréquemment rencontrées sur les chantiers de bâtiment sont les suivantes : Hirondelles de fenêtres, Martinets noirs, chiroptères (chauves-souris) et petits reptiles. A noter que les arbres et les haies sont également susceptibles d’abriter des espèces protégées.
Organiser le chantier en amont pour prendre en compte la biodiversité présente
Après avoir identifié les enjeux écologiques, il s’agit de mettre en œuvre sur le chantier des actions permettant de préserver la biodiversité.
Première étape : définir un référent biodiversité. Il est l’interlocuteur et le relais pour les différents intervenants tout au long du chantier. C’est lui qui assure le suivi des actions mises en place, qui informe et sensibilise sur les bonnes pratiques à adopter.
Pour pouvoir agir et préserver ces espèces souvent protégées par la loi, il est essentiel que les enjeux écologiques soient anticipés et compris par tous les acteurs du chantier.
Quelques actions faciles à mettre en œuvre lors de l’organisation du chantier :
- Programmer, le cas échéant, les travaux pendant une période où l’espèce identifiée sur la zone d’intervention est absente. Par exemple, pour les oiseaux nicheurs, il est préférable de réaliser les travaux en dehors des périodes de reproduction et de nidification, à savoir de mi-septembre à mi-mars.
- Prévoir des zones de stockage des matériaux et des déchets éloignées des zones sensibles où les espèces ont été identifiées.
- Dessiner un plan de circulation et de stationnement des engins en prenant en compte la localisation des espèces.
- Identifier les zones à protéger et prévoir le matériel nécessaire pour les délimiter (grillage, rubalise, signalétique…).
Eviter, réduire, compenser
La séquence ERC « éviter, réduire, compenser » (article L-122 du code de l'environnement) s’applique aux projets, plans et programmes soumis à évaluation environnementale (étude d’impact ou dossier Natura 2000), mais sa logique doit s’appliquer à tous les chantiers, y compris ceux non soumis à une autorisation réglementaire.
Il s’agit, par ordre hiérarchisée :
- d’éviter les atteintes à l’environnement et à la biodiversité,
- de réduire celles qui n’ont pas pu être suffisamment évitées
- de compenser, si possible, les effets notables qui n’ont pu être évités, ni suffisamment réduits.
A noter que cette séquence dépasse la seule prise en compte de la biodiversité, pour englober l’ensemble des thématiques de l’environnement : air, bruit, eau, sol, santé des populations...
Une mesure d’évitement est une mesure qui modifie un projet ou une action afin de supprimer son impact négatif sur l’environnement. Elle doit être engagée le plus tôt possible et se poursuivre durant toute la durée de vie du projet. Exemple : adapter la période de travaux pour éviter les nuisances sonores lors des périodes critiques pour certaines espèces (accouplement, nidification).
Lorsque la démarche d’évitement n’est pas applicable, il convient d’appliquer une mesure de réduction. Il s‘agit de diminuer autant que possible la durée, l’intensité et/ou l’étendue des impacts négatifs identifiés qui ne peuvent être complètement évités. Exemple : mettre en place des protections anti-bruit.
Enfin, lorsque que la démarche de réduction n’est pas applicable ou pas suffisante, il convient d’appliquer une mesure compensatoire qui a pour objet d’apporter une contrepartie aux impacts négatifs générés par un projet ou d’une action. Exemple : restauration d’une tourbière.
Exemples de bonnes pratiques et d’actions de préservation de la biodiversité sur le chantier
