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Hygiène sur les chantiers - La qualité des installations sanitaires essentielle
Aménagements possibles pour les chantiers de courte durée
Afin d’accompagner les entreprises du BTP pour leurs chantiers de courte durée (jusqu’à quatre mois), la FFB a publié en partenariat un guide pratique qui rappelle les obligations de l’ensemble des intervenants du chantier.
Il présente les différentes solutions et les aides financières possibles pour améliorer l’hygiène sur les chantiers. Ce guide donne également accès à une boîte à outils recensant les différentes solutions selon les types de chantier.
Retrouvez notre dossier et notre guide :
Ce que dit la règlementation
| Chantiers de MOINS de quatre mois1 | Chantiers de PLUS de quatre mois2 | |
| Vestiaires Rappel : Interdiction d’y entreposer des produits, matériaux dangereux ou salissants ainsi que des matériels |
Local aéré, éclairé, suffisamment chauffé ou maintenu à une température adaptée, nettoyé au moins une fois par jour et tenu en état constant de propreté, muni : • d’armoires-vestiaires individuelles ou, si impossibilité, de patères en nombre suffisant ; • de sièges en nombre suffisant. En cas d’impossibilité, des véhicules de chantier peuvent être spécialement aménagés. |
Local pour assurer la propreté individuelle, disposer de cabinets d’aisance, de vestiaires et, si possible, de douches à l’abri des intempéries. Local aéré, éclairé, suffisamment chauffé ou maintenu à une température adaptée, communiquant directement avec les lavabos sans passer par l’extérieur et tenu en état constant de propreté, muni : • d’armoires-vestiaires individuelles ininflammables avec une serrure ou un cadenas permettant de séparer les vêtements propres des vêtements souillés ; • de sièges en nombre suffisant. L’employeur doit mettre en place des vestiaires distincts si l’effectif du chantier comporte des femmes. |
| Eau + lavabos | Eau potable en quantité suffisante pour se désaltérer, s’hydrater, se rafraîchir et assurer la propreté individuelle. Lavabos et rampes, si possible à température variable, à raison d’un orifice pour 10 travailleurs, accompagnés de moyens de nettoyage et de séchage, entretenus et changés chaque fois que nécessaire. En cas d’impossibilité de mettre en place l’eau courante, un réservoir d’eau potable d’une quantité suffisante est raccordé au lavabo. |
Eau potable en quantité suffisante pour se désaltérer, s’hydrater, se rafraîchir et assurer la propreté individuelle. Lavabos et rampes, si possible à température variable, à raison d’un orifice pour 10 travailleurs, accompagnés de moyens de nettoyage et de séchage, entretenus et changés chaque fois que nécessaire. |
| Réfectoires | Si des salariés prennent leur repas sur le chantier : local fermé, aéré, chauffé pendant la saison froide et maintenu à une température adaptée en été et tenu en état constant de propreté, muni : • de tables et de chaises en nombre suffisant ; • d’un moyen de réchauffage ou de cuisson et de conservation des aliments. N. B. : Si les salariés vont au restaurant ou rentrent chez eux ou à l’entreprise pour manger le midi, le local n’est pas obligatoire. |
Si des salariés prennent leur repas sur le chantier : local fermé, aéré, chauffé pendant la saison froide et maintenu à une température adaptée en été et nettoyé une fois par jour, muni : • de tables et de chaises en nombre suffisant ; • d’un moyen de conservation ou de réfrigération des aliments et des boissons ; • d’une installation permettant de réchauffer les plats ; • d’un robinet d’eau potable, fraîche et chaude, pour 10 usagers. |
| W.-C. | Un cabinet d’aisance et un urinoir pour 20 travailleurs, équipés de chasse d’eau : local fermé, aéré, éclairé, chauffé pendant la saison froide, muni de papier hygiénique et nettoyé et désinfecté une fois par jour. Deux cabinets d’aisance pour 20 femmes. Un cabinet au moins doit comporter un poste d’eau. Les cabinets d’aisance sont séparés pour les personnels masculin et féminin. |
Un cabinet d’aisance et un urinoir pour 20 travailleurs, équipés de chasse d’eau : local fermé de l’intérieur, aéré, éclairé, chauffé pendant la saison froide, muni de papier hygiénique et nettoyé et désinfecté au moins une fois par jour. Deux cabinets d’aisance pour 20 femmes. Un cabinet au moins doit comporter un poste d’eau. Les cabinets d’aisance sont séparés pour les personnels masculin et féminin. |
| En cas d’impossibilité de mettre en place les installations prévues par la réglementation | Si la disposition des lieux ne permet pas de mettre en place ces installations et si un véhicule de chantier équipé ne peut être installé, l’employeur doit rechercher à proximité du chantier un local ou un emplacement offrant des conditions au moins équivalentes 3. | Si la disposition des lieux ne permet pas de mettre en place les installations, une dispense peut être accordée par l’inspecteur du travail (après avis du CSE et du médecin du travail) avec mise en place d’une solution équivalente. |
| Douches | Obligatoires pour tous chantiers où s’effectuent des travaux insalubres ou salissants listés à l’annexe de l’arrêté du 23 juillet 1947 modifié 4. Exemple : travaux au jet de sable, travaux exposant aux poussières d’amiante, au plomb, etc. |
Obligatoires pour tous chantiers où s’effectuent des travaux insalubres ou salissants listés à l’annexe de l’arrêté du 23 juillet 1947 modifié 4. Exemple : travaux au jet de sable, travaux exposant aux poussières d’amiante, au plomb, etc. |
Entreprises de moins de 50 salariés : des aides existent
Pour aider à améliorer l’hygiène et l’organisation sur les chantiers, la subvention TOP BTP est proposée par l’Assurance maladie − Risques professionnels. Dans la limite d’un plafond de 25 000 € et à concurrence de 50 % du montant hors taxes des sommes engagées, la caisse régionale peut aider au financement de :
- bungalows de chantier mobiles et autonomes, isolés et chauffés, destinés à héberger le personnel et comportant lave-mains et W.-C. ;
- coffrets électriques de chantier (maximum trois unités par entreprise).
Plus d'info sur la subvention
À noter : Les entreprises de moins de 200 salariés peuvent également bénéficier de contrats de prévention pour les aider à acquérir des roulottes et bungalows de chantier.
Plus d'info sur le contrat de prévention
- Articles R. 4534-137 à R. 4534-145 du Code du travail (CT).
- Articles R. 4228-1 à R. 4228-25 CT.
- Article R. 4534-145 CT.
- Article R. 4228-8 CT.

