Sécurité incendie dans les petits hôtels de 5e catégorie

Les hôtels de 5e catégorie – appelés petits hôtels – peuvent accueillir jusqu’à 99 personnes. Ils représentent, selon le ministère de l’Intérieur plus de 16000 hôtels, dont une majorité d’indépendants.

Ces hôtels sont soumis aux règles générales de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP), complétées par des spécificités inhérentes à leur exploitation et aux équipements techniques qu’ils hébergent (groupe froid, chaufferie, piscine, salle de réunion, restaurant...).

L’arrêté du 24 juillet 2006, complété par la circulaire du 1er février 2007, détaille les règles applicables à ces établissements en matière de sécurité incendie.

Vous trouverez dans ce guide pratique l’ensembles des textes réglementaires applicables aux établissements hôteliers existants, en exploitation et en construction, présentés de façon didactique et avec de nombreux schémas.

Au sommaire du guide

1. Préface
2. Le risque incendie dans les bâtiments et particulièrement dans les hôtels (chiffres et statistiques)
3. Référentiel des textes réglementaires et normatifs applicables dans les hôtels de 5e catégorie
4. Principe général de calcul des effectifs dans les ERP et présentation des seuils pour chacun des types d’établissement en fonction de leur affectation et activités d’exploitation
5. Réglementation spécifique aux petits hôtels (arrêté du 24 juillet 2006 du 1er février 2007)
6. Réglementation spécifique aux piscines et fitness situés dans un petit hôtel
7. Installations ICPE susceptibles d’être présentes dans un hôtel
8. Réaction au feu des matériaux
9. Résistance au feu des matériaux
10. Instruction technique 263 sur les atriums
11. Principe de désenfumage en ERP de 5e catégorie et instruction 246 sur le désenfumage
12. Point sur les résidences de tourisme et les établissements para hôteliers
13. Présentation schématique des métiers de la sécurité incendie et d’un SSI
14. Les Euroclasses et leurs équivalences

Un modèle de registre unique de sécurité est proposé en annexe du guide.