Un document illustré et accessible
Cette brochure propose une lecture simple et visuelle des enjeux d'assurabilité pour les installations photovoltaïques sur les bâtiments existants. Fruit d'un travail collectif, elle a été réalisée dans le cadre du GT PV BAT , piloté par le GMPV-FFB avec la contribution de la FFB, CAPEB, ADEME, SER, Enerplan, Hespul, CSTB, Atlansun, Qualibat et France Assureurs.
Comprendre le cadre réglementaire
De nouvelles obligations transforment le paysage du photovoltaïque. La brochure en décrypte les grandes lignes pour aider les installateurs à anticiper leurs projets.
Identifier les responsabilités et obligations d'assurance
Responsabilité civile , responsabilité décennale , cas d' exceptions : que faut-il vraiment retenir ? La brochure apporte des repères clairs pour y voir plus simple.
Bonnes pratiques professionnelles
Préparation, conformité, qualifications … Quelques fondamentaux permettent de sécuriser les projets . Retrouvez-les expliqués dans le document.
Points de vigilance complémentaires
- Sécurité incendie : comprendre les règles spécifiques selon le type de bâtiment.
- Contrôle technique : anticiper les vérifications indispensables pour sécuriser l'ouvrage.
- Entretien et maintenance : intégrer le suivi nécessaire pour garantir la durabilité des installations.
