DT-DICT : guide d'application de la réglementation

Le fascicule 1 « Dispositions générales » définit, rappelle et précise les rôles et responsabilités des différentes parties prenantes depuis la conception et la préparation de projets jusqu’à l’exécution des travaux à proximité des réseaux : les maîtres d’ouvrages publics ou privés commandant les travaux et les maîtres d’œuvre travaillant pour leur compte, les entreprises ou particuliers exécutant les travaux, les exploitants des réseaux, les collectivités locales, ainsi que les prestataires d’aide, les prestataires de détection et de géoréférencement en cartographie. Les logigrammes sont donnés à titre d’illustration pour l'application du texte du présent document. Ils ne sont pas exhaustifs et ne se substituent pas au texte.

Le fascicule 2 « Guide technique des travaux » contient les recommandations et prescriptions techniques à appliquer à proximité des ouvrages en service, ainsi que les modalités de leur mise en œuvre.

Le fascicule 3 « Formulaires et autres documents pratiques » contient notamment

• Les termes et définitions employés dans les fascicules 1 et 2
• les formulaires CERFA et leur notice explicative,
• les principes, recommandations et compte-rendu de marquage-piquetage, des exemples de courrier.