Exemples de contrat d'entretien maintenance

Un contrat d'entretien maintenance doit notamment :

• pouvoir s’adapter au client et répondre à ses besoins
• être propre à l’entreprise et contribuer à sa force commerciale
• être précis et clair dans ses clauses pour éviter tout litige ou différence d’interprétation
• être équilibré entre les parties

Des exemples de contrat d’entretien et de maintenance à destination des clients type particulier et professionnel ont été élaborés pour accompagner les entreprises dans la rédaction de leurs propres contrats.

Les versions PDF de ces contrats sont jalonnées de notes à destination des entreprises pour commenter ou apporter des précisions sur les clauses proposées.

Ces exemples de contrat entretient / maintenance sont généraux. Il doit être adapté à chaque équipement ou installation en modifiant et complétant notamment les conditions particulières et la fiche d’état des lieux.

Les exemples proposés sont des contrats d'entretien et maintenance « classique ». L’entreprise s’engage à effectuer des tâches bien définies et met en œuvre un certain nombre de moyens en personnel (nombres, compétences, durée d’intervention) et en matériels, pour les réaliser. Ces opérations, destinées à maintenir l’installation en bon état de fonctionnement, peuvent couvrir tout ou parties de l’installation et éventuellement comporter la mise en route et l'arrêt de l’installation en début et fin de saison de chauffe. Elles sont effectuées sur la base d’une ou plusieurs visites par an.