Avis techniques : ayez le réflexe « Liste Verte » !
Attention
Si vous souhaitez prescrire ou mettre en œuvre des produits ou procédés qui ne figurent pas dans cette Liste Verte, il est recommandé de vous rapprocher de votre assureur en amont de l’établissement de votre offre, car ils peuvent faire l’objet de conditions spéciales de souscription d’assurance !
Trouver l’information en un seul clic
Entrez le nom du fabricant ou du produit ou, si vous l’avez, le numéro de l’Avis technique ou encore le nom de la famille de produits concerné, validez et obtenez la liste des procédés en Liste Verte.
A noter que cette liste est mise à jour régulièrement car la validité des ATec et DTA évolue dans le temps. Il s’agit de la référence en la matière, car un procédé peut faire à la fois partie d'une famille de procédés mise en observation et être en Liste verte.
Si votre procédé ne s’y trouve pas, rapprochez-vous de votre assureur pour vérifier qu’il n’y aura pas de difficulté à l’utiliser. Vous pouvez aussi remplir votre devoir de conseil auprès de votre client pour lui recommander, le cas échéant, une solution équivalente tout en respectant ses choix.
En savoir plus
- 9:0114/06/2023
- 8:4620/02/2025