Index BT et TP : que faire face à des index en baisse ?

Faire renoncer le maître d'ouvrage à l'application de la révision négative

Comme pour les pénalités de retard, un maître d'ouvrage, même public, peut valablement décider de renoncer à l'application de la révision lorsque celle-ci se révèle être négative. Il s'agit bien sûr d'une possibilité et non d'une obligation. La renonciation peut être unilatérale, contractuelle (par avenant) ou encore transactionnelle. Le maître d'ouvrage public se sécurisera par une délibération de son assemblée délibérante.

Tenter de faire jouer la théorie de l'imprévision

La théorie de l'imprévision impose au maître d'ouvrage public d'aider financièrement son cocontractant lorsque l'équilibre du marché vient à être bouleversé par suite d'événements, notamment économiques, imprévisibles lors de la passation du contrat.

L'événement doit être indépendant de la volonté des parties, imprévisible et entraîner un véritable bouleversement de l'économie du contrat (et non un simple manque à gagner). Les parties signeront un avenant.

Renoncer, lors de la passation du marché, à la révision

L'entreprise, dans un marché public à procédure adaptée (MAPA) ou dans tout marché privé permettant la négociation, pourrait renoncer à la clause de révision.

Bien évidemment, à ce stade, elle ne sait pas si la révision du marché sera positive ou négative, mais préfère perdre une éventuelle révision positive pour ne pas s'exposer à une probable révision négative.