ATec : quand l'innovation devient traditionnelle

Quelle vie après l’ATec pour les procédés devenus traditionnels ? Comme l’aurait dit Lavoisier : « Rien ne se perd, rien ne se crée, tout se transforme. ». C’est la profession qui décide collégialement où ira la technique décrivant ces procédés devenus traditionnels. En général, la profession choisit parmi deux solutions : incorporer la technique dans une norme de mise en œuvre NF DTU ou dans une Règle professionnelle.

Incorporation de la technique dans une norme de mise en œuvre NF DTU

Cette option suppose de vérifier que tout ce qui constitue la technique est normalisable, en particulier :

• La description de la mise en œuvre,
• La définition des caractéristiques des produits,
• La répétabilité et reproductibilité des essais attachés.

La Profession s’adresse ensuite à un bureau de normalisation ayant délégation d’AFNOR, comme le BNTEC (Bureau de normalisation des techniques et équipements de la construction du Bâtiment), principal opérateur des normes de mises en œuvre pour le Bâtiment, pour réviser un NF DTU ou bien en créer un nouveau. Le projet est adressé à une commission composée de professionnels pour parachever le DTU qui sera ensuite envoyé en enquête publique avant d’être homologué par AFNOR qui le publiera et le commercialisera.

Incorporation de la technique dans une Règle professionnelle

C’est souvent la voie choisie pour des procédés traditionnels dont la technicité est complexe ou bien pour lesquels des aspects de la mise en œuvre ne sont pas encore bien fixés. Dans ce cas, c’est la Profession elle-même qui prend en charge la révision ou la création d’une règle professionnelle et y associe les parties intéressées du domaine pour sa rédaction.

La Règle professionnelle est ensuite présentée devant la Commission Prévention Produits mis en œuvre (C2P) de l’Agence Qualité Construction pour y être acceptée, après échanges notamment avec les représentants des assureurs. Elle sera ensuite listée dans la publication semestrielle de la C2P.

La Règle professionnelle est en général accessible gratuitement auprès du ou des syndicats professionnels qui l’ont élaborée.

Depuis 2016, près de 60 familles de procédés sont entrées dans le domaine traditionnel.

A titre d’exemples :

• Les Avis techniques des procédés d’isolation des planchers de combles perdus réalisés par soufflage de laine minérale en vrac ou de ouate de cellulose en vrac à base de papiers journaux broyés ont été annulés par la CCFAT en juin 2020 après la publication en mars 2020 du NF DTU 45.11 « Isolation thermique de combles par soufflage d'isolant en vrac (laines minérales ou ouate de cellulose de papier) ».
• Les Avis techniques des procédés de couverture en tuile de terre cuite pour utilisation en faible pente ont été annulés en janvier 2017 après la publication en décembre 2015 de la Règle professionnelle pour la pose à faible pente des tuiles de terre cuite à emboîtement ou à glissement à relief.

L’enjeu est important, car lorsque la transition se passe ainsi en biseau, les entreprises de bâtiment conservent le même niveau d’assurabilité en technique courante des procédés qu’elles mettent en œuvre, procédés désormais passés d’innovants à traditionnels.