Taux AT/MP : Encore une année en demi-teinte

L’année 2020 est marquée par la crise sanitaire liée au Covid-19, qui s’est accompagnée d’un ralentissement de l’économie, contribuant ainsi à une baisse globale (tous secteurs confondus) du nombre d’accidents du travail de 17,7 % entre 2019 et 2020, qui se retrouve au niveau du CTN B ¹.

Le taux brut

À 2,567 %, le taux brut moyen dans le secteur du BTP (CTN B) est en hausse de 0,063 point pour 2022 (2,504 % en 2021).

Cette évolution s’explique principalement par le différentiel d’évolution entre la variation de la valeur du risque et celle de la masse salariale : la valeur du risque ayant augmenté de 1,8 % (3,416 Md€ sur la période triennale), tandis que la masse salariale est en légère diminution de 0,7 % (133,051 Md€ sur la période triennale).

On observe par ailleurs une hausse des effectifs salariés de 2,7 % entre les deux périodes triennales.

L’évolution de 1,8 % de la valeur totale du risque sur la période triennale est liée notamment à la progression des montants imputés au titre des incapacités permanentes (IP) supérieures ou égales à 10 %, qui représentent 41 % de la dépense, et des montants d’incapacité temporaire, qui pèsent pour 49 % de la dépense.

Les accidents du travail et les maladies professionnelles représentent respectivement 63 et 37 % de la valeur du risque sur la période triennale de référence (contre 65 et 35 % sur la période précédente).

Les dépenses relatives aux maladies professionnelles progressent ainsi de 8,3 % entre les deux triennales ; elles représentent 1,266 Md€ sur la dernière triennale, dont 43 % sont relatives aux affections et cancers liés à l’amiante, dont l’augmentation globale est de 16,9 % par rapport à la triennale précédente. Pour 2020, on enregistre ainsi :

• une baisse de 12,8 % du nombre d’accidents du travail (77 086, contre 88 360 en 2019) ;
• une baisse du nombre de décès (115, contre 176 en 2019) ;
• une baisse de 20,1 % du nombre de maladies professionnelles reconnues (5 875, contre 7 351 en 2019).

Sur les 12 principaux codes risque dans le BTP, 5 sont en baisse. Le taux fonctions support passe de 0,9 à 0,7 %.

Barème des coûts moyens pour 2022

Le coût moyen des arrêts d’au moins 4 jours augmente principalement en raison des dépenses qui croissent, alors que le nombre de sinistres est en forte diminution. A contrario, la catégorie des arrêts de moins de 4 jours passe de 425 € en 2021 à 343 € pour 2022 avec un phénomène inverse : une baisse plus importante (−28,1 % des dépenses entre les deux triennales) par rapport aux sinistres (−10,8 %).

La crise sanitaire débutée en 2020 et les premières périodes de confinement ont eu un effet sur ces tendances inhabituelles.

Les coûts moyens du gros œuvre et du second œuvre augmentent entre 2021 et 2022 respectivement de 4,4 et de 6,3 %, alors que le risque fonctions support chute de 63,9 %. Depuis le 1er janvier 2020, le taux fonctions support de nature administrative a remplacé le taux bureau, ce qui a induit une baisse des effectifs et de la sinistralité, et donc de la dépense.