ECLAT N°52

Dossier :

Marchés : allotissement ou marché unique ?

- Des principes de fonctionnement différents
- Des avantages et des inconvénients pour chaque cas
- Une autre possibilité : le groupement momentané d'entreprises
- Un choix réfléchi

GPPF Conseil :

Indispensable et nécessaire réception des travaux
- Demande de réception
- Effets de la réception
- Procès-verbal de la réception
- Réception avec réserve
- Réception judiciaire

Chantier référence :

Quand un "haussmanien" retrouve son éclat d'origine
- Une façade en état de dégradation important
- Renforcement du support de la surélévation
- Une corniche entièrement refaite à neuf
- De grosses réparations sur la partie pierre
- Une rénovation globale du clos et du couvert
- Du plomb dans les ferronneries

Brèves :

- Eco-conditionnalité : c'est parti !
- Conférence de l'université le 19 novembre 2014
- Jacques CHANUT, Nouveau Président de la FFB


Questions/Réponses

TVA sur les travaux d'amélioration de la qualité énergétique
- Quels sont les travaux concernés ?
- Quels sont les équipements et prestations éligibles ?
- Quels sont les travaux induits indissociablement liés ?
- Quelles obligations à la charge du client ?


12:1022/11/2016
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