ECLAT N°61

Dossier :

• Risque amiante : les donneurs d'ordre sont aussi concernés

• Amiante, dangers et risques

• Le repérage, une obligation légale

• Gérer les déchets

• Choisir l'entreprise intervenante

GESTES conseil :

• Garantie de paiement : un droit pour l'entreprise, une obligation du maître d'ouvrage

• Quels sont les maîtres d'ouvrage concernés ?

• Quels sont les marchés de travaux concernés ?

• Quelle est la forme de la garantie ?

• Quand doit-être données la garantie de paiement ?

• Quelles sanctions en cas de défaut de garantie ?

• Comment mettre en jeu la garantie ?

Chantier référence :

• A Sèvres, une façade se pare de ses plus beaux atours

Brèves :

• Un fonds de réserve pour travaux obligatoire en copropriété

• Questions/réponses :

• Obligation d'isoler en cas de travaux de rénovation importants

• Quels travaux sont concernés ?

• Quand l'obligation ne s'applique pas?

• Où trouver plus d'information ?