ECLAT N°61

Dossier : Risque amiante, les donneurs d'ordre sont aussi concernés
GESTES conseil : Garantie de paiement : un droit pour l'entreprise, une obligation du maître d'ouvrage
Chantier référence : A Sèvres, une façade se pare de ses plus beaux atours
Brèves : Un fonds de réserve pour travaux obligatoire en copropriété
Questions/réponses : Obligation d'isoler en cas de travaux de rénovation importants
11:4011/09/2017
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Dossier :

  • Risque amiante : les donneurs d'ordre sont aussi concernés

  • Amiante, dangers et risques

  • Le repérage, une obligation légale

  • Gérer les déchets

  • Choisir l'entreprise intervenante

GESTES conseil :

  • Garantie de paiement : un droit pour l'entreprise, une obligation du maître d'ouvrage

  • Quels sont les maîtres d'ouvrage concernés ?

  • Quels sont les marchés de travaux concernés ?

  • Quelle est la forme de la garantie ?

  • Quand doit-être données la garantie de paiement ?

  • Quelles sanctions en cas de défaut de garantie ?

  • Comment mettre en jeu la garantie ?

Chantier référence :

  • A Sèvres, une façade se pare de ses plus beaux atours

Brèves :

  • Un fonds de réserve pour travaux obligatoire en copropriété

  • Questions/réponses :

  • Obligation d'isoler en cas de travaux de rénovation importants

  • Quels travaux sont concernés ?

  • Quand l'obligation ne s'applique pas?

  • Où trouver plus d'information ?

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