Portes, portails et portes automatiques : comment bien les remplacer à l'identique

Dans le cas du remplacement total d’une porte, d’un portail ou d’une porte automatique, il est indispensable de refaire une déclaration de conformité complète du nouvel équipement.

En cas de modification substantielle de certains composants, qui pourraient altérer la sécurité ou les performances d’un produit, il est également nécessaire de refaire une déclaration de conformité. Le guide Amélioration des machines en service de l’INRS⁽¹⁾ précise les démarches à mettre en œuvre et les illustre par des exemples concrets.

Par ailleurs, en cas de remplacement d’un élément de l’équipement initial, l’installateur final doit se référer à la réglementation en vigueur afin de maintenir la conformité de son ouvrage. En effet, le « Guide bleu » relatif à la mise en œuvre de la réglementation européenne sur les produits indique que les produits réparés ou échangés sans modification de performance, de la destination ou du type d’origine ne sont pas considérés comme de nouveaux produits.

C’est le cas, par exemple, du remplacement d’un élément défectueux ou usé par une pièce de rechange identique ou similaire à la pièce d’origine. De la même façon, si la performance initiale d’un produit est modifiée dans les limites de ce qui était prévu par le fabricant à l’origine lors de la phase de conception, parce que les pièces de rechange sont plus performantes du fait des progrès technologiques, alors il n’est pas non plus nécessaire de refaire une déclaration de conformité.

Enfin, les portes motorisées sont considérées comme des machines. Toute modification est par conséquent strictement encadrée. Ainsi, lorsque les composants liés à la sécurité (moteur, cellules, barres palpeuses, etc.) ne sont pas remplacés à l’identique et que cela impacte la performance de la porte, il convient de respecter les préconisations du Guide technique relatif aux opérations de modification des machines, élaboré par la Direction générale du travail.

À ce titre, c’est le détenteur de la machine qui est responsable de la modification substantielle et assume l’ensemble des obligations relatives à la mise sur le marché et à la mise en service. En revanche, lorsqu’un composant de la porte motorisée est remplacé à l’identique ou par un composant réputé avoir les mêmes performances, la législation considère qu’il n’y a pas de modification de machine. Il convient simplement de noter la modification dans le livret de maintenance.

En savoir plus

Télécharger la fiche technique Remplacement à l’identique et le guide Motorisation sur le site du Groupement Actibaie-FFB, le guide Amélioration des machines en service sur le site de l’INRS.